Mentions légales
Dernière mise à jour : février 2025
1. Éditeur du site
Le site kinelya.fr est édité par :
- Kinelya SAS, société par actions simplifiée au capital de [à compléter] euros
- Siège social : [adresse à compléter]
- SIRET : [à compléter]
- RCS : [à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
- Email : [email protected]
- Téléphone : [à compléter]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [nom du représentant légal, à compléter], en qualité de Président de la société Kinelya SAS.
3. Hébergement
L'application web est hébergée par :
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com
La base de données est hébergée par :
- Supabase Pte. Ltd. — Hébergement en Union européenne, région Frankfurt, Allemagne — https://supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site kinelya.fr, incluant notamment les textes, photographies, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, design, mise en page, code source et logiciels, sont la propriété exclusive de Kinelya SAS ou de ses partenaires et concédants de licence. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kinelya SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Kinelya SAS s'efforce de fournir sur le site kinelya.fr des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, Kinelya SAS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.
La responsabilité de Kinelya SAS ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les destructions ou les virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
Le site kinelya.fr peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Kinelya SAS décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuels dommages résultant de leur consultation.
6. Cookies et données personnelles
Le site kinelya.fr utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de [ville à compléter] seront seuls compétents pour connaître du différend.